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Informations légales

Responsabilité d'ingénierie

GeoTerva calcule ; l'ingénieur conçoit. La présente page explique ce que cela implique pour la vérification des résultats, pour les projets réels et pour la question de savoir qui répond d'une conception.

Date d'entrée en vigueur : 14 novembre 2026Version 1.5

Ce que vous devez savoir avant de vous fier à un résultat

GeoTerva est un logiciel de calcul destiné aux ingénieurs et aux professionnels techniques, ainsi qu'aux étudiants et aux enseignants qui apprennent et enseignent les méthodes. Il applique la méthode que vous choisissez aux données d'entrée que vous fournissez, présente chaque étape du calcul et prépare un rapport. Il ne prend pas de décisions de conception à votre place, et il n'examine ni n'approuve votre projet. Il ne constitue pas un service d'ingénierie ou de conseil, il n'agit pas en qualité de concepteur ni d'ingénieur responsable du projet, et il ne remplace ni le jugement professionnel, ni la reconnaissance géotechnique du site, ni les essais en laboratoire, ni les codes et normes applicables, ni un contrôle indépendant.

  • La méthode et les données d'entrée déterminent le résultat. L'onglet Théorie de chaque module indique la méthode, ses sources, ses hypothèses et ses limites. Vous choisissez la méthode et saisissez les données d'entrée ; GeoTerva ne procède à aucune reconnaissance de votre site et n'apprécie pas si vos données en sont représentatives.
  • Vérifiez avant de vous fier à un résultat. Assurez-vous que la méthode convient à votre problème, que chaque donnée d'entrée et chaque unité sont correctes et que le résultat est raisonnable, par exemple par un calcul à la main ou un calcul indépendant. Plus les conséquences d'une défaillance seraient graves, plus la vérification doit être approfondie.
  • Tout ouvrage destiné à être réalisé requiert un ingénieur habilité. Si vous utilisez des résultats pour un ouvrage, une excavation ou un talus réels, la conception doit être établie, ou vérifiée et approuvée, par un ingénieur habilité à concevoir cet ouvrage selon le droit du lieu où il est réalisé et qui en assume la responsabilité. Si vous êtes étudiant ou si vous utilisez GeoTerva pour apprendre, n'utilisez des résultats pour un ouvrage destiné à être réalisé que sous la supervision d'un tel ingénieur. Les décisions pour lesquelles une défaillance pourrait mettre en danger des personnes ou des biens ne doivent jamais reposer sur un seul résultat de GeoTerva.
  • Votre conception vous appartient. Les calculs, rapports et conceptions que vous préparez avec GeoTerva sont votre travail. Vous en êtes responsable, y compris envers votre client, le propriétaire de l'ouvrage et les autres personnes, ainsi que du respect des codes, normes et réglementations applicables à votre projet et à son lieu d'implantation, et de toute approbation, signature ou de tout cachet que votre profession exige. Un rapport établi avec GeoTerva ne fait de GeoTerva ni une partie à votre projet, ni son concepteur, ni son contrôleur. C'est à vous, et non aux personnes qui reçoivent votre rapport, que nous fournissons le Service, et votre utilisation de celui-ci ne nous fait assumer aucune obligation envers ces personnes ; cela n'affecte pas les droits que la loi leur confère directement. Votre responsabilité professionnelle n'est pas transférée à GeoTerva.
  • Les résultats peuvent contenir des erreurs, et nous les corrigeons. Nous documentons nos méthodes et testons les modules sur des cas documentés, mais aucun logiciel n'est exempt d'erreurs, et les méthodes comme le code évoluent avec le temps. Lorsque nous découvrons une erreur, ou que vous nous en signalez une à l'adresse info@geoterva.com, nous l'examinons et la corrigeons. Si une correction est susceptible de modifier des résultats produits avant elle, nous la mentionnons sur notre page Corrections et nous en informons par e-mail les utilisateurs qui ont eu accès à ce module depuis la version concernée, dans la mesure où nos enregistrements le permettent, et nous vous demandons alors de refaire les calculs concernés.
  • L'assistance n'est pas un examen de votre conception. Nous répondons aux questions sur le fonctionnement d'un module et examinons les résultats qui semblent erronés ; nous n'examinons ni n'approuvons votre conception.

Où trouver les détails

  • L'onglet Théorie de chaque module expose la méthode, ses sources, ses hypothèses et ses limites.
  • Le Manuel explique les données d'entrée, les résultats et les messages de chaque module.
  • La page Corrections recense les corrections susceptibles de modifier des résultats antérieurs.
  • Les Conditions d'utilisation précisent comment la responsabilité est partagée (sections 10 à 13).

Le présent document s'applique à geoterva.com. Pour toute question : info@geoterva.com.